Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur olivier casenave
/
La petite chocolaterie basque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La petite chocolaterie basque
M. olivier casenave

Numéro de dépôt :
3930959
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/06/2022
La petite chocolaterie basque de olivier casenave

Présentation de la marque La petite chocolaterie basque

Déposée le 29 juin 2012 par monsieur olivier casenave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La petite chocolaterie basque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur olivier casenave domicilié(e) 11 rue victor hugo - 64130 - Mauleon Soule - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier casenave domicilié(e) 11 rue victor hugo - 64130 - Mauleon Soule - France.

La marque La petite chocolaterie basque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La petite chocolaterie basque est expirée depuis le 29 juin 2022.

olivier casenave a également déposé les autres marques suivantes : Alter Mercado


M. olivier casenave - 11 rue victor hugo - 64130 - Mauleon Soule - France


M. olivier casenave - 11 rue victor hugo - 64130 - Mauleon Soule - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.